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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CROISSANCE PMI
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R-Excellence (combinaison de RSE responsabilité sociétale des entreprises et Excellence managériale)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R-Excellence (combinaison de RSE responsabilité sociétale des entreprises et Excellence managériale)
CROISSANCE PMI, SARL
M. CAPPELLI Gérard

Numéro de dépôt :
3902574
Date de dépôt :
05/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2022
R-Excellence (combinaison de RSE responsabilité sociétale des entreprises et Excellence managériale) de CROISSANCE PMI

Présentation de la marque R-Excellence (combinaison de RSE responsabilité sociétale des entreprises et Excellence managériale)

Déposée le 5 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CROISSANCE PMI et monsieur CAPPELLI Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R-Excellence (combinaison de RSE responsabilité sociétale des entreprises et Excellence managériale) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) CROISSANCE PMI domicilié(e) 40 avenue de Rosny - 93360 - NEUILLY PLAISANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et monsieur CAPPELLI Gérard domicilié(e) 40 avenue de Rosny - 93360 - NEUILLY-PLAISANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CROISSANCE PMI, M. CAPPELLI Gérard domicilié(e) 40 avenue de Rosny - 93360 - NEUILLY-PLAISANCE - France.

La marque R-Excellence (combinaison de RSE responsabilité sociétale des entreprises et Excellence managériale) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R-Excellence (combinaison de RSE responsabilité sociétale des entreprises et Excellence managériale) est expirée depuis le 5 mars 2022.

CROISSANCE PMI a également déposé les autres marques suivantes : CROISSANCE PMI , Les DEOSTRATES , PERFORMANCE 5P , Plan 3+2 , Plan FORMAT


CROISSANCE PMI, SARL - 40 avenue de Rosny - 93360 - NEUILLY PLAISANCE - France - SIREN 5

M. CAPPELLI Gérard - 40 avenue de Rosny - 93360 - NEUILLY-PLAISANCE - France


CROISSANCE PMI, M. CAPPELLI Gérard - 40 avenue de Rosny - 93360 - NEUILLY-PLAISANCE - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; étude de projets techniques.